CHARGEE DE COMMUNICATION : TELLEZ CHRISTINE

• Auguste RAYNAL  : Président
• Christian MAURY  : Secrétaire
•  Christine TELLEZ  : Trésorière

•  KEVIN                       : Membre du conseil
• LANGLOIS Greg      : Membre du conseil
• Manuel FONCECA : Membre du conseil
• CASTEL Didier        : Membre du conseil
• BOUSQUET J C        : Membre du conseil
• Sylvain POUSSET   : Membre du conseil

RAYNAL A (P), MAURY C (S), TELLEZ Christine (T),  FONSECA M,  POUSSET S, LANGLOIS G, BOUSQUET JC, CASTEL D et KEVIN

RAYNAL A (P), MAURY C (S), CASAL M, CAZORLA Y, FONSECA M, PILCHARD F, CHASSIGNEUX G, POUSSET S et AZAÏS S

RAYNAL A (P), MAURY C (S), PALACIN H (T), POUSSET S, AZAIS S, FONSECA M, CASAL M, CHASSIGNEUX G et SOGORD JC.

RAYNAL A (P), MAURY C (S), PALACIN H (T) VANDENDAELLE G, POUSSET S, AZAIS S, FONSECA M, CASAL M, et CHASSIGNEUX G

RAYNAL A (P), MAURY C (S), PALACIN H (T) VANDENDAELLE G, POUSSET S, AZAIS S, FONSECA M, CASAL M, et CHASSIGNEUX G

RAYNAL A (P), CASAL M (S), MAURY C (T), VANDENDAELLE G, POUSSET S, AZAIS S, FONSECA M, DRIEUX M et SANCHEZ A.

RAYNAL A (P), AZAIS S (S), MAURY C (T), FONSECA M, CASAL M, DRIEUX M, JALADE R, VANDENDAELLE G et SANCHEZ A.

RAYNAL A (P), AZAIS S (S), MAURY C (T), DRIEUX M, JALADE R, SEGUI M, VALERO A, VANDENDAELLE G et FICHANT L.

RAYNAL A (P), CASAL M (S), MAURY C (T), AZAIS S, DRIEUX M, JALADE R, SAJUS G, VANDENDAELLE G et FICHANT L.

RAYNAL A (P), AZAIS S (S), FICHANT L (T), CASAL M, DRIEUX M, GUERIN G, JALADE R, MAURY C et SAJUS G.

RAYNAL A (P), AZAIS S (S), FICHANT L (T), CASANOVA , CASTILLOU,  DELOUPY, FLUXA,  MAURY, MONCERET, SAJUS et VARELLA.

RAYNAL A (P), AZAIS S (S), CASAL M (T), BENET,  CASTILLOU,  DE SOUZA, FLUXA,  MAURY,  MONCERET, LAGARDE,  VARELLA.

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association Club de Loisirs du Moulin, dont l'objet est LOISIRS

Il est applicable à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

Titre I : Membres

Article 1er - Composition

L'association Club de Loisirs du Moulin est composée des membres suivants :

- membres d'honneur ;
- membres adhérents ;

Article 2 - Cotisation

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s' ils en décident autrement de leur propre volonté.

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.

Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration.

Le versement de la cotisation doit être effectué au plus tard le 1 janvier.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d’année.

Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire. Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.

Article 3 - Admission de membres nouveaux

L'association Club de Loisirs du Moulin peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : faire une demande au président ou auprès du bureau, ou au conseil d'administration.

Article 4 - Exclusion

Selon la procédure définie à l'article 9 des statuts de l'association Club de Loisirs du Moulin, seuls les cas de

Non-présence aux réunions

Non paiement de la cotisation

Matériel détérioré

Comportement dangereux

Propos désobligeants envers les autres membres

Comportement non conforme avec l'éthique de l'association

Non-respect des statuts et du règlement intérieur

Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’administration à une majorité d'une voix, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. La personne contre laquelle une procédure d'exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de son choix. Ce membre doit être adhérent de l'association Club de Loisirs du Moulin.

Si l'exclusion est prononcée, une procédure d'appel est autorisée auprès de la prochaine assemblée générale par lettre recommandée et ce dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la lettre notifiant l'exclusion.

En attente de la prochaine assemblée générale, la personne qui fait l'objet d'une procédure d'exclusion, perd sa qualité d'adhérent.

Article 5 – Démission -

Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa démission au président,ou auprès du bureau, ou au conseil d'administration..

Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

Titre II - Fonctionnement de l'association

Article 6 - Le conseil d’administration

Il est composé de 9 membres

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : il se réunit au moins une fois tous les 6 mois,

Article 7 - Le bureau

Il est composé de 3 membres dont
un président
un trésorier
un secrétaire

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : il se réunit au moins une fois tous les 3 mois, Les décisions sont prises à la majorité des voix, celle du président étant prépondérante.

Article 8 - Assemblée générale ordinaire

Conformément à l'article13 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau.

Seuls les membres à jour de leur cotisation à la date du 1er janvier, sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : courrier simple, ou affichage, dans les locaux au minimum 15 jours avant la date de sa tenue.

Le vote des résolutions s'effectue à main levée. A la demande, reçue au minimum 8 jours avant la date de l'A. G., d'un adhérent ce vote peut être par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.

Article 9 - Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 14 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée.

L’ensemble des membres de l'association seront convoqués selon la procédure suivante :

courrier simple, ou affichage, dans les locaux au minimum 30 jours avant la date de sa tenue.

Le vote se déroule selon les modalités suivantes :

Le vote des résolutions s'effectue à main levée. Au minimum 15 jours avant la date de l'assemblée générale extraordinaire un adhérent peut demander à voter par bulletin secret, les votes seront déposés dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.

Titre III - Dispositions diverses

Article 10 - Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association Club de Loisirs du Moulin est établi par le conseil d’administration, conformément à l'article 15 des statuts.

Le nouveau règlement intérieur sera consultable par affichage dans les locaux sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.

Article 11 - Mesures de police

Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association.

Des boissons alcoolisés ne peuvent pas être introduites dans les locaux de l’association.

Il est interdit de tenir des propos politique ou raciste à l'intérieur du local.

Les votes par procuration sont autorisés. Le nombre de procuration par personnes est limité à 5.

Les invités d'un membre et les vacanciers sont autorisés à pénétrer dans les locaux.

Il est interdit de stationner des vélos, scooter, motos et véhicule à 4 roues à l'intérieur d'une zone de 2 mètres autour du local.

 A Lézignan Corbières le 18 juin 2010